Une visite de contr\u00f4le par l'\u00c9tat du port \u00e0 bord d'un navire d\u00e9butera par, au minimum et dans la mesure applicable, un examen des documents conform\u00e9ment \u00e0 l'annexe 10 du m\u00e9morandum du MoU d'Abuja.<\/p>\n
De plus, l'officier PSC (PSCO) proc\u00e8de \u00e0 une inspection g\u00e9n\u00e9rale de plusieurs zones \u00e0 bord afin de v\u00e9rifier que l'\u00e9tat g\u00e9n\u00e9ral du navire est conforme \u00e0 celui requis par les diff\u00e9rentes conventions.<\/p>\n
En outre, un contr\u00f4le du respect des exigences op\u00e9rationnelles \u00e0 bord peut \u00eatre inclus lors d'une inspection, en particulier si le PSCO a des raisons de croire que l'\u00e9quipage d\u00e9montre des comp\u00e9tences insuffisantes dans ce domaine.<\/p>\n
\u00c0 la fin d'une inspection, un PSCO est tenu de d\u00e9livrer un rapport d'inspection \u00ab propre \u00bb (formulaire A) au capitaine du navire si aucune lacune n'est constat\u00e9e. Lorsque des lacunes sont identifi\u00e9es, le rapport d'inspection comprendra les lacunes constat\u00e9es (formulaire B). Le PSCO indiquera \u00e9galement toutes les mesures de suivi \u00e0 prendre pour rem\u00e9dier aux d\u00e9ficiences constat\u00e9es\u00a0; y compris les r\u00e9f\u00e9rences pertinentes \u00e0 la Convention dans le rapport. Par la suite, les d\u00e9tails du navire et les r\u00e9sultats de l'inspection seront enregistr\u00e9s dans la base de donn\u00e9es AMIS.<\/p>\n
Les types de contr\u00f4le suivants peuvent \u00eatre effectu\u00e9s :<\/strong><\/p>\n V\u00e9rifier les certificats et documents r\u00e9pertori\u00e9s \u00e0 l'annexe 10 du texte du MoU\u00a0; Une inspection plus d\u00e9taill\u00e9e sera effectu\u00e9e chaque fois qu'il existe des raisons claires de croire, au cours d'une inspection, que l'\u00e9tat du navire ou de son \u00e9quipement ou de son \u00e9quipage ne r\u00e9pond pas pour l'essentiel aux exigences applicables d'un instrument pertinent. Il existe des motifs \u00e9vidents lorsqu'un agent de contr\u00f4le par l'\u00c9tat du port d\u00e9couvre des preuves qui, selon son jugement professionnel, justifient une inspection plus d\u00e9taill\u00e9e du navire, de son \u00e9quipement ou de son \u00e9quipage. L\u2019absence de certificats ou de documents valides est consid\u00e9r\u00e9e comme un motif \u00e9vident. D\u2019autres exemples de motifs clairs peuvent \u00eatre trouv\u00e9s \u00e0 l\u2019annexe 9, paragraphe 6 du texte du protocole d\u2019accord.<\/p>\n Une inspection plus d\u00e9taill\u00e9e sera \u00e9galement effectu\u00e9e sur les navires battant un pavillon qui n'a pas encore ratifi\u00e9 tous les instruments pertinents du MoU d'Abuja.<\/p>\n Une inspection plus d\u00e9taill\u00e9e comprendra un examen approfondi de\u00a0:<\/p>\n L'inspection plus d\u00e9taill\u00e9e prendra en compte les \u00e9l\u00e9ments humains couverts par l'OIT, l'ISM et le STCW et comprendra des contr\u00f4les op\u00e9rationnels, le cas \u00e9ch\u00e9ant.<\/p>\n Les navires \u00e0 haut risque (HRS), les navires d'un type \u00e0 risque (chimiquier, transporteur de gaz, p\u00e9trolier, p\u00e9trolier NLS, vraquier et navire \u00e0 passagers) et les navires de plus de 12 ans sont \u00e9ligibles \u00e0 une inspection \u00e9largie.<\/p>\n Une inspection approfondie doit inclure une v\u00e9rification de l'\u00e9tat g\u00e9n\u00e9ral, y compris de l'\u00e9l\u00e9ment humain, le cas \u00e9ch\u00e9ant. Sous r\u00e9serve de leur faisabilit\u00e9 pratique ou d'\u00e9ventuelles contraintes li\u00e9es \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des personnes, du navire ou du port, la v\u00e9rification des \u00e9l\u00e9ments sp\u00e9cifiques dans les zones \u00e0 risque pour chaque type de navire doit faire partie d'une inspection \u00e9largie.<\/p>\n Le PSCO doit faire preuve de jugement professionnel pour d\u00e9terminer la profondeur appropri\u00e9e de l\u2019examen ou des tests de chaque \u00e9l\u00e9ment sp\u00e9cifique.<\/p>\n Le PSCO doit \u00eatre conscient que l'ex\u00e9cution en toute s\u00e9curit\u00e9 de certaines op\u00e9rations \u00e0 bord, par exemple la manutention du fret, pourrait \u00eatre compromise par les tests effectu\u00e9s au cours de ces op\u00e9rations.<\/p>\n L'inspection \u00e9largie prendra en compte les \u00e9l\u00e9ments humains couverts par l'OIT, l'ISM et le STCW et comprendra des contr\u00f4les op\u00e9rationnels, le cas \u00e9ch\u00e9ant.<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":" A port State control visit on board a ship will start with, as a minimum and to the extent applicable,…<\/p>","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":4208,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"page-inspection-types.php","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-4212","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"http:\/\/abujamou.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/4212","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"http:\/\/abujamou.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"http:\/\/abujamou.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/abujamou.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/abujamou.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=4212"}],"version-history":[{"count":3,"href":"http:\/\/abujamou.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/4212\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":4610,"href":"http:\/\/abujamou.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/4212\/revisions\/4610"}],"up":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/abujamou.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/4208"}],"wp:attachment":[{"href":"http:\/\/abujamou.org\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=4212"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}\n
Inspection initiale<\/h2>\n
\nv\u00e9rifier que l'\u00e9tat g\u00e9n\u00e9ral et l'hygi\u00e8ne du navire \u2013 y compris la passerelle de navigation, les logements et la cuisine, les ponts, le gaillard d'avant, les cales\/zone de cargaison et la salle des machines \u2013 r\u00e9pondent aux r\u00e8gles et normes internationales g\u00e9n\u00e9ralement accept\u00e9es\u00a0;
\nV\u00e9rification, si cela n'a pas \u00e9t\u00e9 fait auparavant, si les d\u00e9ficiences constat\u00e9es par une autorit\u00e9 lors d'une inspection pr\u00e9c\u00e9dente ont \u00e9t\u00e9 corrig\u00e9es conform\u00e9ment au d\u00e9lai sp\u00e9cifi\u00e9 dans le rapport d'inspection.<\/p>\nInspection plus d\u00e9taill\u00e9e<\/h2>\n
\n
Inspection \u00e9largie<\/h2>\n